Que faire face à des vestiges archéologiques?

Tout d’abord, voici un document réalisé par le Ministère de la Culture qui vous offre quelques pistes de réflexion autour de la fragilité du patrimoine archéologique. En bonus, quelques astuces si vous souhaitez participer à des opérations archéologiques, sans être professionnel !

Le patrimoine archéologique est donc fragile et doit être étudié par des professionnels, ou bénévoles agréés par l’Etat. Toutefois, cela n’empêche pas au particulier de pouvoir occasionnellement tomber face à des vestiges. Dès lors, quelle est la marche à suivre? Pour vous aider à y voir plus clair, le Ministère de la Culture et de la Communication, par le biais de la DRAC Pays de la Loire, a rédigé un petit guide de la marche à suivre, en voici le lien :

https://www.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Pays-de-la-Loire/Politique-et-actions/Archeologie/En-pratique/Declarer-une-decouverte-de-vestiges-ou-de-monnaies#

Sur cette page vous trouverez les informations suivantes :

  • A qui appartiennent les objets découverts ?
  • Quelles sont les prérogatives de l’État ?
  • Qu’est-ce qu’une découverte fortuite ?
  • Quelles sont les obligations de l’auteur d’une découverte fortuite ?
  • En quoi consiste la déclaration de la découverte ?

Au sujet des détecteurs à métaux, leur utilisation dans une perspective de recherches de monuments ou d’objets d’ordre historique ou archéologique est soumise à autorisation :

« Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques, à l’effet de recherches de monuments et d’objets pouvant intéresser la préhistoire, l’histoire, l’art ou l’archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.« 

Art. L. 542-1 du code du patrimoine

La DRAC Pays de la Loire a, ici encore, rédigé un article en ligne, proposant une synthèse sur la question des détecteurs à métaux qui, trop souvent, détruisent les sites archéologiques. Vous pouvez le consulter à l’adresse suivante :

https://www.culture.gouv.fr/Regions/Drac-Pays-de-la-Loire/Politique-et-actions/Archeologie/Porter-a-connaissance-et-reglementation/Detecteurs-de-metaux

Dans cet article, vous trouverez les informations suivantes :

  • L’utilisation d’un détecteur est soumise à autorisation du préfet de région.
  • Que faire si vous voulez utiliser un détecteur de métaux ?
  • A qui appartient le mobilier découvert ?
  • Les textes de référence